Quatre anciens dirigeants du Comité permanent amiante (CPA), considéré par les victimes comme la “structure de lobbying des industriels” mise en place dans les années 80, ont été mis en examen par la juge chargée d’enquêter sur les dégâts causés par l’amiante, a annoncé lundi l’association Andeva.
Dominique Moyen, ancien secrétaire général de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) qui imagina et créa le CPA et Jean-Pierre Hulot, secrétaire du CPA et dirigeant de la société de communication CES ont été mis en examen pour “homicides, blessures involontaires et abstentions délictueuses”, a précisé l’association nationale de défense des victimes de l’amiante dans un communiqué.
Arnaud Peirani, ancien chargé de mission au ministère de l’Industrie, et Daniel Bouige, ancien directeur général de l’association française de l’amiante (Afa, industriels), ont également été mis en examen, selon l’Andeva.
Il leur est reproché d’avoir “participé activement au CPA et d’avoir ainsi contribué à créer des dommages qu’ont subis les victimes de l’amiante en minimisant les dangers de ce matériau, en contribuant à la désinformation du public et en participant au blocage d’une directive européenne d’interdiction de l’amiante en 1991 et 1994″, souligne l’association.
Le CPA, qui a fonctionné de 1982 à 1995, était une structure informelle réunissant industriels, fonctionnaires, scientifiques et syndicats.
Ces mises en examen sont “évidemment une bonne nouvelle”, a commenté auprès de l’AFP François Desriaux, vice-président de l’Association nationale de défense des victimes de l’amiante (Andeva).
“Avec le CPA on est au coeur de la responsabilité de la catastrophe de l’amiante”, a-t-il ajouté, décrivant ce comité comme “une structure de lobbying (…) qui était vraiment là pour retarder la mise en oeuvre de mesures de prévention plus sévères, avec une vraie stratégie de communication, de désinformation”.
Relevant que “jusqu’à présent les personnes qui étaient mises en examen étaient plutôt des responsables d’entreprises”, il a souligné que l’association avait pointé le rôle du CPA dès 1996.
La juge Marie-Odile Bertella-Geffroy mène plusieurs enquêtes sur les ravages causés par l’amiante.
Outre les industriels, des dizaines de responsables des ministères de la Santé et du Travail ont été auditionnés pour évaluer les connaissances dont ils disposaient dans les années 70-80 par rapport aux alertes lancées sur la dangerosité de cette fibre.
Son caractère cancérogène est connu depuis les années 50 mais le premier décret réglementant son usage ne date que de 1977 et son interdiction de 1997. En 2005, un rapport sénatorial avait accablé l’Etat pour sa “gestion défaillante” de l’amiante.
En France, l’amiante est jugée responsable de 10% à 20% des cancers du poumon et pourrait être à l’origine de 100.000 décès d’ici 2025, selon l’Agence santé-environnement (Afsset).
Source: Le Point
J’avais sur mon toit des “ondulines” que mon voisin prétend être en amiante et l’eau de pluie serait polluée en tombant de mon toit dans son jardin. J’ai changé les éverites, mais il me demande des dommages intérêts alors que j’ai vu sur internet et que j’ai eu oralement par un représentant d’Eternit (malheureusement) la réponse que la pollution ne peut être qu’en circuit fermé sur un toit (couvert de tuiles par dessus). Comment avoir un papier écrit qui me dégage de ce problème, mon maçon a fermé boutique…
Si vous nous écrivez de Suisse et que votre toiture date d’avant 1991 ou que vous nous écrivez de France et que votre toiture date d’avant 1996, il est quasiment certain que les plaques ondulées Eternit contiennent de l’amiante. Il est possible de s’en assurer par une simple analyse de laboratoire (quelques dizaines d’euros). Ce serait la première chose à faire.
Il n’est pas très clair si les panneaux Eternit dont vous parlez sont au-dessus de votre toiture (et donc subissent les intempéries) ou seulement utilisés en sous-toiture (sous la protection de tuiles, donc hors intempéries). Dans le premier cas, les intempéries (pluie, grêle) peuvent effectivement libérer des fibres d’amiante qui seront emportées par le ruisselement, soit dans votre gouttière, soit au bas du toit en l’absence de gouttière. Une fois que la pluie a cessé, ces fibres peuvent être remises en suspension dans l’air.
Il faut toutefois fortement relativiser le risque pour la santé humaine liée à ce type de pollution, qui reste faible et qui plus est à l’extérieur (où les fibres auront tendance à se diluer très rapidement dans l’air).
Nous avons rénové une vieille maison il y a 2 ans. Nous avons enlevé du lino dans toutes les pièces. Aucune mesure de protection n’a été prise. Quels sont les risques pour notre santé? De plus, sous ce lino, il y avait des magnifiques vieux parquets. Nous avons fait traiter ces planches. Il y a de gros espaces entre chaque lame. Est-ce qu’il peut encore y avoir des poussières d’amiante qui se libère? Est-ce dangereux pour notre santé de vivre dans ces pièces (chambres)? Nous avons des enfants en bas âge… Je suis très inquiète car nous n’étions pas informé des risque set nous suspections pas la présence d’amiante.
Ce qui est appelé communément “lino” peut en réalité être différent type de revêtements: véritable linoleum (à base d’huile de lin), revêtement plastique, vinyle expansé en relief (VER). Ces revêtements plastiques sont classés comme “matériaux susceptibles de contenir de l’amiante (MSCA)”. Ceci sous-entend que certains d’entre eux contiennent de l’amiante. La seule manière de s’assurer d’une présence ou d’une absence d’amiante, est de réaliser une analyse de laboratoire.
Dans votre cas, il y a donc deux possibilités:
- les anciens linos ne contenaient pas d’amiante (et dans ce cas, il n’y a aucun risque sur votre santé)
- les anciens linos contenaient de l’amiante
Dans ce second cas, les travaux d’arrachage ont libérés des fibres d’amiante dans l’air durant les travaux et les personnes réalisant des travaux ont respiré de telles fibres. Pour autant, l’exposition à l’amiante est avant tout une exposition professionnelle: le risque évolue fortement avec la durée de l’exposition. Réaliser soi-même des travaux pendant un week-end ne présente pas le même risque que d’être arracheur de sol professionnel, avec une exposition 250 jours par an durant 20 ans. Ceci ne sous-entend pas qu’il n’y a aucun risque dans votre cas, mais que ce risque est très limité si c’est la seule exposition à l’amiante que vous avez eue. Vous pouvez faire un parallèle avec le risque routier. Une personne faisant moins de 1′000 kilomètres par an aura moins de risque d’avoir un accident qu’une personne en faisant 80′000.
Pour en revenir à votre famille, a priori il n’y a plus de fibres d’amiante respirables dans votre logement (dans l’air de votre logement). Lors des travaux, vous avez nettoyé les pièces, puis vous avez traité les planchers, toutes choses qui diminuent la présence de fibres dans l’air (aération, nettoyage, encollage). Le risque est donc quasi nul.
Il est très fréquent aujourd’hui de vivre dans des bâtiments amiantés (que ce soit à domicile, au travail ou à l’école), l’amiante étant présente dans la quasi totalité des bâtiments d’avant 1991 (en Suisse), soit environ 80% du parc immobilier. De manière générale, il n’est pas dangereux de vivre dans de tels bâtiments, mais il est dangereux d’y effectuer des travaux sans avoir au préalable réaliser un diagnostic amiante.
Je souhaite changer mon carrelage dans la salle de séjour (50 m2). Le bâtiment est de 1988. Dois-je faire un diagnostic amiante? Si oui, avez-vous une idée du prix et du temps pour les résultats?
Il faut réaliser une analyse de la colle de carrelage. Ceci peut être fait par un diagnostiqueur (compter 200.- à 300.- , déplacement, analyse et bref rapport inclut). Il est également possible d’envoyer directement un échantillon à un laboratoire d’analyse accrédité. L’analyse de laboratoire prend quelques jours (3 - 4 jours).
Si votre colle de carrelage ne contient pas d’amiante, vous pouvez réaliser vos travaux sans autres. Si votre colle de carrelage contient de l’amiante (généralement en traces dans de telles colles), vous avez deux possibilités:
- faire intervenir une entreprise de désamiantage pour enlever le carrelage et la colle (compter en tout cas 10′000.- CHF)
- ou simplement faire poser un nouveau carrelage sur l’ancien.
Peut-on avoir une définition précise du terme “sondage destructif” utilisé dans le cahier des charges du STEB version 1.4 ou la version 1.1 du cahier des charges de l’ASCA lors de la réalisation d’un repérage utilisation normale ?
Quels matériaux peut on vraiment prélever (sans être destructif)?
Il faut d’abord revenir à deux définitions, identiques dans les deux cahiers des charges susmentionnés.
Par “sondage”, on entend “ Opération permettant de s’assurer visuellement de la composition complète d’une installation ou d’un matériau en le démontant, le carottant ou en le découpant. En fonction de la composition, le diagnostiqueur décide s’il est nécessaire d’effectuer un prélèvement.”
Par “prélèvement”, on entend ” Prise d’un échantillon destiné à être analysé par un laboratoire”.
Par définition donc, un “prélèvement” est toujours destructif (il est bel et bien nécessaire de prélever le matériau pour l’envoyer au laboratoire).
Le sondage, lui, n’est pas destructif lorsqu’il s’agit de regarder directement un matériau visible car non recouvert (un crépis, un linoleum, un joint, etc) ou lorsqu’il est possible d’accéder à un matériau par un simple démontage (ouverture d’un clapet, d’un volet, d’un portillon, dévissage d’une prise électrique, dévissage d’une grille de ventilation, etc).
Par opposition, tout sondage nécessitant de traverser un matériau sain en l’abîmant pour accéder à un matériau potentiellement caché est appelé “sondage destructif”. On peut citer quelques exemples de sondages destructifs: sondage au travers d’un carrelage pour accéder à une colle de carrelage, sondage dans une gaine technique en brique pour contrôler l’éventuelle présence d’un isolant type Pical à l’intérieur de la gaine, sondage dans un calorifugeage recouvert d’une coque métallique. Ce dernier exemple est intéressant: le fait de traverser une coque métallique, non susceptible de contenir de l’amiante en elle-même, est un sondage destructif. Si la couche supérieure, visible, d’un calorifugeage est en bande plâtrée (elle, susceptible de contenir de l’amiante), est traversée pour contrôler la qualité de l’isolant, il ne s’agit plus d’un sondage destructif.
Pour revenir à la question relative à un repérage utilisation normale, sa définition comprend la phrase suivante: “ Le repérage porte sur tous les matériaux et installations fixes susceptibles de contenir de l’amiante, faiblement agglomérés ou non, visibles directement ou suite à un simple démontage”.
Cette définition devient claire voire limpide: dans le cadre d’un repérage utilisation normale, il est nécessaire de prélever les matériaux directement visibles susceptibles de contenir de l’amiante (crépis intérieurs, crépis extérieurs, faux-plafonds, mastics de fenêtre, joints divers, linoleums, dalettes vinyles, chapes apparentes, etc). De plus, il est nécessaire de prélever tout matériau susceptible de contenir de l’amiante découvert suite à un simple démontage (dévissage, dépose, ouverture). Ce démontage inclut la dépose d’une plaque de faux-plafond amovible par exemple. A l’inverse, il ne sera pas nécessaire de chercher à savoir ce qui se trouve sous une moquette collée en plein (car cela nécessiterait d’abîmer la moquette, ce qui est un sondage destructif).
Je possède un stock de portes et fenêtres anciennes de récupération. L’une d’elles au moins possède du mastic contenant de l’amiante. Dois-je considérer que tout mon stock est contaminé? Comment faire pour enlever ce mastic sans danger et comment se débarrasser ensuite des restes de mastic?
Si vos fenêtres et portes ont des origines différentes, il faut partir de l’idée que les mastics ne sont pas homogènes. Le traitement des mastics amiantés (enlèvement et élimination) ne peut se faire que par une entreprise de désamiantage.
Je voulais faire une réfection des façades et poser une isolation périphérique sur ma maison qui date de 1988. La Ville de Lausanne me demande un diagnostic amiante bien que la maison soit construite avec du marmoran. Pouvez-vous me dire quelle entreprise contacter et le prix approximatif que je devrais payer?
Tout bâtiment construit en Suisse avant 1991 est susceptible de contenir de l’amiante. L’Etat de Vaud exige un diagnostic amiante “avant-travaux” pour tout objet soumis à enquête publique (transformation, démolition). Votre bâtiment datant d’avant 1991, un tel diagnostic est donc obligatoire. Il peut y avoir de l’amiante dans les crépis (le Marmoran dont vous parlez), mais également dans beaucoup d’autres matériaux (colles de carrelages, chapes, installations de chauffage, sous-toiture, mastics de fenêtres, etc). Vous pouvez vous adresser à un diagnostiqueur amiante (voir par exemple les membres de l’ASCA), le coût étant entre 2′000.- et 4′000.- pour une villa individuelle.
Ma fille fréquente une école dont le sol est en dalle vinyles amiantées recouvertes depuis peu d’un nouveau sol plastique. Dans le hall d’entrée, des cloisons alu ont été installées pour construire un bureau. Dans l’hypothèse où le sol aurait été percé peut-on considérer cet épisode comme une exposition pour les enfants de l’école? Plus généralement, la contamination par les vêtements est-elle liée aux seuls travailleurs ou peut-elle s’exercer par la fréquentation de lieux pollués?
Le percement de matériaux amiantés va libérer de l’amiante dans l’air. La personne prenant le plus de risque (se trouvant confrontée à la plus grande concentration de fibres d’amiante dans l’air) est l’opérateur en charge des travaux. Au droit de son poste de travail, la teneur en amiante peut dépasser d’un facteur 100 le seuil d’exposition. Par contre, l’amiante se comportant comme un aérosol, les fibres vont rapidement se diluer dans l’air, avec une baisse rapide de la concentration (pour des travaux de courte durée comme un percement).
Pour répondre à votre question, il y a risque dès que des fibres sont libérées dans l’air et qu’elles sont inhalées. Le risque augmente en rapport avec la durée d’exposition et la teneur en fibres. On peut faire un parallèle avec la cigarette: une personne fumant durant 40 ans 4 paquets par jour a un risque très important, une personne ayant fumé 1 paquet de cigarette une fois dans sa vie n’a qu’un risque très faible.
Peut-on reconnaître un lino amianté à la couleur de sa sous-face? Le lino concerné est plutôt rigide et le dessous plutôt jaune écru. Il n’était pas collé, mais posé sur un plancher bois centenaire et pleins de trous. A t’il pu se dégrader et pollué l’étage inférieur?
Non, il n’est pas possible de savoir si un MSCA (matériau susceptible de contenir de l’amiante) contient ou non de l’amiante sur un simple aspect visuel. Seule une analyse de laboratoire permet de lever le doute. En tant que tel, un linoleum est un MSCA et peut contenir de l’amiante. Il s’agit toutefois d’un matériau non friable (fortement aggloméré) qui, a priori, ne libère pas de fibres d’amiante spontanément.
La Cour d’appel de Paris a reconnu jeudi dernier le “préjudice d’anxiété”, mais aussi un “préjudice découlant du bouleversement des conditions d’existence” d’ex-salariés exposés à l’amiante qui poursuivaient leur employeur, la société ZF Masson.
Dans ce procès, 36 salariés exposés à l’amiante mais non malades demandaient que le préjudice d’anxiété leur soit reconnu. ZF Masson “a fait preuve de négligences fautives en ne prenant pas les mesures de protection réglementaires”, elle a manqué à son obligation de sécurité de résultat, mettant les salariés dans “une situation d’inquiétude permanente face au risque de déclaration, à tout moment, d’une maladie liée à l’amiante” a déclaré le tribunal.
Ces salariés “sont amputés de la possibilité d’anticiper sereinement leur avenir” » a jugé la cour qui a estimé qu’ils sont “contraints dans leur vie quotidienne de tenir compte de cette réalité”, qui pèse sur leurs projets.
Si la cour de Cassation avait déjà reconnu en 2010 le préjudice “d’anxiété”, liée à la crainte de mourir, c’est la première fois que le préjudice lié au “bouleversement des conditions d’existence” est reconnu.
Selon Me Jean-Paul Teissonnière, avocat des ex-salariés, “cet arrêt est important en termes de prévention” car “c’est la première fois que l’on reconnaît une sanction civile quasi automatique à tout manquement aux règles de sécurité et indépendamment de l’apparition de la maladie”.
Source: Vivapresse
Je suis locataire d’une ferme située en Suisse romande et datant de 1870 depuis une dizaine d’années. Comment puis-je savoir si la plaque anti-feu fixée au plafond et surplombant le potager à bois situé dans la cuisine contient de l’amiante? Je ne connait pas l’année de pose de cette plaque. Et de même, une large façade extérieure de la maison est recouverte de plaques fines grises, placées à cheval comme des tuiles. Comment déterminer de quel matériau il s’agit et s’il contient de l’amiante? Dans ces deux cas, quel risque pour la santé?
Si vous désirez être fixé, vous pouvez prélever un petit morceau de plaque (2 cm de côté) (tant au-dessus de votre potager que sur la façade extérieure) et l’envoyer par courrier dans un laboratoire (par exemple Labtox, env. 60.-/pce).
Si effectivement ces matériaux peuvent contenir de l’amiante, d’autres matériaux de votre maison peuvent également en contenir: colles de carrelages, crépis, mastics de fenêtres, revêtements de sols plastiques, etc. Le fait d’avoir de l’amiante dans un matériau n’est pas dangereux en tant que tel. Ce qui est dangereux, c’est quand l’amiante se retrouve en suspension dans l’air, généralement suite à des travaux (découpe, percement, démontage). Avant de réaliser des travaux, un diagnostic amiante avant-travaux réalisé par un professionnel est nécessaire.
Pour en revenir à l’impact sur la santé, les façades extérieures ne présentent pas de risque particulier tant qu’on y touche pas (éviter tout percement, sciage, casse). Pour ce qui est de la plaque au-dessus du potager, si elle contient de l’amiante, il serait plus prudent de faire intervenir une entreprise de désamiantage pour l’évacuer (mais ne pas le faire vous même !).
- Source www.johncherrie.blogspot.com -
Le DECOS (Dutch Expert Committee on Occupational Safety) vient de proposer que les valeurs limites professionnelles pour l’exposition à l’amiante passent des 10′000 FAR/m3 actuelles à :
La base de cette proposition est exposée dans une nouvelle publication de méta-analyse des études épidémiologiques disponibles en appliquant des critères de sélection de qualité plus drastiques.
Burdorf A, Heederik D. Applying Quality Criteria to Exposure in Asbestos Epidemiology Increases the Estimated Risk. Ann Occup Hyg. 2011 Jul. 7;55(6):565–568.
Les auteurs ont trouvés qu’en excluant les études ne remplissant pas ces critères de qualité, le facteurs de risque augmentaient d’un facteur de 3 à 6. Les nouvelles valeurs limites d’exposition proposées correspondraient à un objectif de risque de 1 sur 1′000′000 par an, soit un risque cumulé de 4 / 100′000 sur 40 ans).
Le DECOS recommande ainsi de tenir compte du type d’amiante sur les valeurs limites. Le risque relatif de mésothéliome décrit étant de 1 pour le chrysotile, 15 pour l’amosite et 100 pour le crocidolite selon l’étude de Hodgson (2000) utilisée comme référence par la SUVA :
Hodgson JT, Darnton AJ. The quantitative risks of mesothelioma and lung cancer in relation to asbestos exposure. Ann Occup Hyg. 2000 Dec. 1;44(8):565–601.