Le cahier des charges de l’ASCA pour des diagnostics amiante a été légèrement remanié suite aux discussions ayant mené à l’intégration du cahier des charges ASCA dans la directive vaudoise relative au diagnostic amiante obligatoire avant autorisation.
Il s’agit de modifications principalement cosmétiques. Le cahier des charges ainsi modifié, version 1.1, annule et remplace la version 1 de juin 2010.
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Article |
Nouvelle version |
Ancienne version |
Commentaire |
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2.1 |
Il est recommandé de faire, dans le cadre de la rédaction de l’offre, une reconnaissance préalable du bâtiment visé par le diagnostic ou repérage.
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Il est recommandé de faire une reconnaissance préalable du bâtiment visé par le diagnostic ou repérage. |
Clarification. |
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2.6, al. 2 |
Dans le cas d’un bâtiment dans lequel plusieurs locaux semblent identiques, on effectue obligatoirement un contrôle visuel de chacun et on procède à un échantillonnage représentatif des MSCA qui s’y trouvent. |
Dans le cas d’un bâtiment dans lequel plusieurs locaux semblent identiques, on effectue obligatoirement un contrôle visuel de chacun et on procède à un échantillonnage représentatif des matériaux qui s’y trouvent . |
Clarification. |
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2.15 |
Lors de modifications apportées à un diagnostic plus ancien (renouvellement de l’évaluation du risque, assainissement partiel, etc), une nouvelle version du rapport est éditée. |
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Nouvel article. |
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3.4 al.1 |
La méthode de prélèvement utilisée doit garantir l’absence de tout dégagement de poussière. Dans la mesure du possible, on procédera à une aspiration THE à la source. De plus, à chaque fois que c’est possible, au mouillage à cœur du matériau et à une brumisation de sa surface, à l’aide d’un agent mouillant. L’utilisation d’appareils électriques (meuleuse, scie sauteuse ou circulaire, etc.) est, de manière générale, à proscrire.
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La méthode de prélèvement utilisée doit garantir l’absence de tout dégagement de poussière. Dans la mesure du possible, on procédera à une aspiration THE à la source. De plus, à chaque fois que c’est possible, au mouillage à cœur du matériau et à une brumisation de sa surface, à l’aide d’un agent mouillant. L’utilisation d’appareils électriques (meuleuse, scie sauteuse ou circulaire, etc.) est à proscrire. |
Clarification |
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3.7 |
L’ASCA harmonise et édite des recommandations liées au nombre représentatif de prélèvements à effectuer pour les principaux MSCA.
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Le nombre de prélèvement à effectuer en présence de faux-plafonds est déterminé selon le tableau ci-dessous. .. |
Il est prévu d'établir une liste à part des matériaux à prélever et du nombre de prélèvements. |
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4.8 |
Plans de synthèse avec localisation des matériaux Les plans comprendront:
[1] L’ASCA recommande d’utiliser la couleur bleue pour les MSCA dont l’analyse de laboratoire met en évidence qu’ils ne contiennent pas d’amiante et le vert pour les matériaux retirés.
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. Plans de synthèse avec localisation des matériaux Les plans comprendront:
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Etant donné que le canton de Vaud utilisait un autre code couleur, l'article a été adapté pour permettre de continuer à utiliser ce code. Le rouge pour les matériaux amiantés a cependant été maintenu. |